|
|
|
|
Le ministre des Affaires étrangeres possede les droits patrimoniaux pleins et illimités sur tous les matériaux de promotion introduits sur le site www.polans.gov.pl, dans toutes les versions linguistiques, et plus particulierement sur les logotypes, textes, photos, tableaux et schémas, sur tous les champs d'exploitation, pour le nombre illimité d'émissions. Ces matériaux peuvent etre exploités par les institutions gouvernementales et non gouvernementales, a des fins de promotion de la Pologne, conformes aux directions de la politique étrangere polonaise. Ces matériaux ne peuvent pas etre exploités par les personnes physiques et morales, polonaises et étrangeres, afin d'en tirer des bénéfices.
|
|
|
|
|
|
